MENTIONS LEGALES
La société MADAME PIMENT est une société à actions simplifiées unipersonnelle qui a pour activité le conseil, la conception et l’organisation d’événements exceptionnels pour particuliers et entreprises.
MADAME PIMENT est une société immatriculée en France sous le numéro 823 748 041 auprès du RCS de Paris, et au capital de trois mille euros.
MADAME PIMENT est domiciliée au 42 rue de Maubeuge, 75009 Paris, France.
RCS PARIS 345 360 051
SIRET : 823 748 041 00014
Code APE : 9329Z
Assurances
Responsabilité Civile : Conformément à la législation en vigueur, MADAME PIMENT a souscrit une assurance couvrant les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile.
CNIL - Mentions légales réglementées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique.
Le fichier client a fait l’objet d’une déclaration simplifiée auprès de la CNIL sous le numéro (en attente de réception).
Confidentialité des Données personnelles
Les données personnelles (nom, prénom, adresse, code postal, ville, e-mail, ...) des clients (et des bénéficiaires) sont collectées dans le strict respect des lois en vigueur.
Conformément à la loi n°78-17 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le client dispose d’un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données à caractère personnel le concernant. Ce droit s’exerce auprès de MADAME PIMENT 42 rue de Maubeuge, 75009 Paris, France.
Edition du site internet
Contact pour toute information sur le site ou son contenu : marion@madamepiment.fr
Création site internet : Marion DUBOIS
Hébergeur : Jimdo
Droits d'auteur/ Propriété Intellectuelle
Toute reproduction totale ou partielle du design, des textes, des photos ou des mises en page est interdite, conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour contrefaçon.
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de MADAME PIMENT.
Notice d'information à toute personne morale ou physique – MADAME PIMENT interdit expressément l'utilisation de robots et systèmes automatiques ayant pour vocation d'identifier, scanner ou « aspirer » tout ou partie du site internet madamepiment.com et madamepiment.fr, y compris texte et/ou photos. MADAME PIMENT autorise uniquement les moteurs et robots Google, Yahoo, Bing à scanner et référencer les pages et le contenu des pages du site madamepiment.com et madamepiment.fr. Tout autre moteur ou robot est expressément interdit. MADAME PIMENT se réserve le droit de poursuivre pour « hacking/piratage » toute personne physique ou morale identifiée contrevenante à cette notice.